Préserver les cycles de vie : renouveler les pesticides établis

La réglementation qui gouverne la mise sur le marché, la vente et l'utilisation des pesticides est une réalité, mais les normes imposées évoluent constamment, à mesure que nos connaissances scientifiques augmentent. Cette série d'articles d'information est conçue pour examiner comment les substances actives existantes sont gérées dans les systèmes actuels de renouvellement de la réglementation dans l'Union Européenne et aux États-Unis.

Nous utilisons des produits chimiques pour protéger les plantes des nuisibles et maladies depuis 2 500 av. J.-C., lorsqu'on sait que les anciens Sumériens utilisaient du soufre pour lutter contre les mites/insectes.  Cependant, c'est vraiment à la fin du 19e siècle que l'utilisation industrielle de produits inorganiques et d'origine naturelle, comme le pyrèthre, s'est répandue.

Avec la popularisation de l'utilisation de ces produits, les préoccupations concernant leur effet sur la santé et l'environnement se sont multipliées. Aux États-Unis, la réglementation spécifique de ce type de produits chimiques est d'abord apparue au début des années 1900, mais ce n'est qu'en 1970 que l'agence de protection de l'environnement (Environmental Protection Agency ou EPA) a été créée, avec pour mission la protection de l'environnement, et de la santé des humains et des animaux. En Europe, le Conseil européen (CE) a publié sa première directive sur les résidus de pesticides en 1976, puis son activité réglementaire s'est développée au début des années 1990.

Aujourd'hui, la réglementation qui gouverne la mise sur le marché, la vente et l'utilisation des produis phytosanitaires constitue une partie standard du secteur agrochimique international. Cependant, les normes imposées par la réglementation évoluent constamment avec l'augmentation de nos connaissances scientifiques ; des substances actives et des produits phytosanitaires approuvés comme sans danger par le passé peuvent devoir être réévalués par rapport aux nouvelles normes.

Aujourd'hui, la réglementation qui gouverne la mise sur le marché, la vente et l'utilisation des produis phytosanitaires constitue une partie standard du secteur agrochimique international. Cependant, les normes imposées par la réglementation évoluent constamment avec l'augmentation de nos connaissances scientifiques ; des substances actives et des produits phytosanitaires approuvés comme sans danger par le passé peuvent devoir être réévalués par rapport aux nouvelles normes.

Contexte actuel du marché des substances agrochimiques

La marché international des produits phytosanitaires devrait connaître un taux de croissance annuel composé de 5,79 % entre 2017 et 2022. La croissance du marché sera principalement poussée par l'augmentation de la demande en nourriture de la part d'une population mondiale croissante, et du besoin d'augmenter le rendement des cultures.2

Au niveau politique, l'UE révise actuellement sa législation avec le programme REFIT, tandis qu'aux États-Unis, les réformes de l'EPA menées par Donald Trump pourraient avoir un impact sur le paysage réglementaire.

Il existe aussi des défis et des opportunités sur le marché des produits phytosanitaires. Des brevets importants vont expirer dans les prochaines années et les fusions et acquisitions d'entreprises agrochimiques modifient le paysage concurrentiel. Par exemple, la fusion de Dow Chemical et de DuPont a nécessité la cession de certaines parties des activités de chaque société, les États-Unis exigeant que DuPont se défasse de ses activités liées aux herbicides et aux insecticides (acquises par FMC) et le Conseil administratif pour la défense économique (CADE) du Brésil exigeant que Dow réalise une opération de cession pour une partie de ses activités de semences hybrides de maïs, vendues au Chinois Citic Agri Fund.3

Dans ce contexte, l'histoire, les connaissances et les renseignements connus sur les substances actives établies pourraient se perdre, et ces modifications peuvent être facteur de risque pour les réautorisations des produits phytosanitaires.

Examen et réautorisation des substances actives

Dans les principaux marchés internationaux, l'autorisation réglementaire se compose normalement de deux parties : d'abord, l'autorisation de la substance active ou de la matière active de qualité technique (MAQT) et, ensuite, l'autorisation de l'utilisation finale ou des produits phytosanitaires formulés, contenant une ou plusieurs substances actives autorisées. Les autorisations sont généralement limitées dans le temps. C'est pourquoi les substances actives et les produits phytosanitaires doivent être réapprouvés et réautorisés une fois que l'autorisation a expiré. Les programmes les plus sophistiqués et développés pour l'examen et la réautorisation des substances actives et des produits phytosanitaires se retrouvent sur les marchés essentiels des États-Unis et de l'Europe. Cette série d'articles est consacrée aux programmes d'examen utilisés dans ces régions, tout en reconnaissant que d'autres marchés importants, comme le Japon, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, le Canada et le Brésil, ont des législations complètes concernant la protection des cultures, pour garantir la sécurité des hommes et de l'environnement, lorsque l'utilisation de produits phytosanitaires spécifiques est autorisée sur leur territoire.

Le prochain article de la série « Préserver les cycles de vie : renouveler les substances actives phytopharmaceutiques existantes » s'intéressera à la réglementation américaine des substances actives et produits phytosanitaires.

À propos de l'auteur

Gary a débuté chez Covance en 1985 et il est actuellement le consultant principal en affaires pour la protection des cultures. En tant que responsable des affaires, Gary fournit des conseils réglementaires aux clients de Covance pour s'assurer que leur programme de travail et leurs demandes d'autorisation de substance active ou d'enregistrement de produit répondent aux normes scientifiques et réglementaires les plus strictes fixées par les autorités mondiales.

1. Références utiles1. Aspinal A. Pesticide usage in the United States: Trends During the 20th Century. Center for Integrated Pest Management. CIPM Technical Bulletin 2003; 105.

2. Mordor Intelligence. Crop protection chemicals (Pesticides) Market – Global Industry Growth, Trends, and Forecasts (2017 – 2022). Publié en février 2017. www.mordorintelligence.com/industry-reports/global-crop-protection-chemicals-pesticides-market-industry

3. Reuters. BRIEF-Dow to divest a portion of its corn hybrid seed business in Brazil to CITIC Agri Fund for 1,1 $ bln. 11 Juillet 2017 http://uk.reuters.com/article/brief-dow-to-divest-portion-of-its-corn-idUKASA09WQR

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