Classification, étiquetage et fiches techniques de sécurité

Tests chimiques

Presque toutes les régions du monde disposent d'un cadre juridique et d'un organe statutaire servant à la réglementation de la fabrication, de l'importation ou de la mise sur le marché des produits chimiques. De nombreux critères d'évaluation réglementaires sont basés sur des méthodes de test harmonisées, même si leurs applications sont parfois légèrement différentes en fonction des organismes de régulation. De plus, l'interprétation et l'utilisation des données obtenues peuvent varier. Un bon exemple de ceci est la comparaison entre les approches réglementaires de l'UE/ECHA et des USA/de l'EPA. Le REACH de l'UE est un système basé sur les dangers, tandis que le TSCA est un système basé sur les risques. Par conséquent, les données et les arguments réglementaires en faveur d'un même produit chimique dans ces deux juridictions nécessitent différentes tactiques.

Il peut donc être difficile de procéder à la mise sur le marché mondial de votre produit chimique. Vous avez besoin d'une compréhension vaste et approfondie des différentes régulations, mais également de connaissances stratégiques afin d'exploiter vos données de la manière la plus efficace et rentable possible. Vous devez alors veiller à ce que la procédure réglementaire de vos produits chimiques en vue d'une autorisation soit aussi rapide et simple que possible. Cela signifie qu'il est nécessaire d'anticiper les obstacles réglementaires et de disposer de projets d'atténuation dès le départ.

Étiquetage de classification et sécurité
  • Une équipe d'experts multidisciplinaires, spécialisés dans la science réglementaire en lien à l'étiquetage de classification et aux fiches techniques de sécurité (SDS)  
  • Une expérience prouvée en matière de conformité d'étiquetage de classification dans plusieurs juridictions dans le monde entier
  • Une expertise en matière d'évaluations de la sécurité des scénarios d'exposition et d'interprétation des SDS

Vos besoins

Être conforme à l'étiquetage de classification pour votre produit chimique

Les fabricants, les importateurs et les revendeurs doivent tous s'assurer de la bonne conformité d'un produit chimique à la classification adéquate, mais également de la conformité de l'étiquetage et des SDS. Non seulement cela signifie qu'il est nécessaire de savoir ce qui est approprié pour votre produit chimique dans chaque marché, mais il convient également de le prouver à l'aide de certains documents. Dans la plupart des cas, être conforme est très simple ; il vous suffit de respecter les directives fournies par les autorités. Cependant, cela peut prendre beaucoup de temps et nécessiter d'importantes ressources administratives, en particulier pour assurer un suivi continu.

Caractérisation et communication des évaluations de la sécurité et des risques liés aux produits chimiques

Les fiches techniques de sécurité sont habituellement conformes à un modèle standard et aux exigences en matière d'informations. Cependant, ces modèles varient en fonction des juridictions. Vous devez connaître les attentes de chaque organisme de régulation pour chaque marché, et suivre le modèle qu'il recommande. En outre, vous ne pouvez pas vous contenter d'effectuer un simple « copier-coller » d'une fiche de données de sécurité à une autre, car ces dernières varient d'un organisme à un autre. Cela peut donc prendre du temps, exiger de la concentration et nécessiter une bonne connaissance des réglementations mondiales.


Nos capacités

Une assistance complète pour l'étiquetage de classification pour tous vos produits chimiques

Notre équipe d'experts peut vous aider à faire face à toutes les complexités des étapes de l'étiquetage de classification, et ce, dans les juridictions du monde entier. En travaillant avec vous, nous pouvons :

  • vous conseiller sur une approche stratégique pour l'étiquetage de classification pour votre portefeuille de produits chimiques et vos marchés cibles
  • classer un produit chimique en fonction de données existantes ou mettre au point des propositions pour combler les lacunes en matière de données
  • établir l'étiquetage nécessaire pour vos marchés cibles, y compris les mots d'avertissement, les pictogrammes indiquant un danger, ainsi que les déclarations de danger et les mises en garde
  • mettre au point des documents pour assurer la conformité aux exigences d'étiquetage de classification
  • établir des fiches de données de sécurité ou des rapports de sécurité des produits chimiques, conformément aux exigences des juridictions cibles et aux scénarios d'exposition
  • soumettre ou avertir les autorités compétentes
  • offrir une assistance continue pour la surveillance de votre produit chimique

 

Assistance en vue de la conformité d'étiquetage selon la classification pour toutes les juridictions au niveau mondial

Covance dispose d'une expérience reconnue en matière d'aide aux clients concernant l'étiquetage de classification dans de nombreuses juridictions dans le monde entier, dont :

Expertise dans l'élaboration d'évaluations de sécurité conformes aux exigences réglementaires

Notre équipe est expérimentée dans l'élaboration des fiches de données de sécurité (SDS) ou d'évaluations de la sécurité des produits chimiques, et ce, dans plusieurs juridictions. À partir des scénarios d'exposition possibles que vous nous fournissez, nous pouvons créer des évaluations des risques afin de les inclure dans les SDS. Un facteur essentiel au succès de l'évaluation de la sécurité est de comprendre comment les différents organismes de réglementation interprètent les données et appliquent la réglementation pertinente. Nous avons de l'expérience dans le développement des éléments suivants :

  • Les SDS pour la CLP dans le cadre de REACH
  • Les fiches techniques de sécurité des matériaux (MSDS) pour les États-Unis