Inscription et dépôt

Tests chimiques

La déclaration de vos produits chimiques est une pratique standard dans presque tous les pays du monde. Bien que les procédures de déclaration spécifiques peuvent varier, il est essentiel de présenter des demandes claires et précises, soutenues par des données scientifiques et techniques. En soumettant des dossiers complets et conformes, vous vous assurez que votre produit chimique pourra suivre un parcours réglementaire sans encombre, ce qui permet un délai d'autorisation plus rapide.

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  • Une équipe de scientifiques experts en charge de la réglementation situés dans des régions critiques et disposant de connaissances à la fois mondiales et locales 
  • Une expérience prouvée en matière de déclaration et de soumission pour satisfaire les exigences réglementaires mondiales en matière de produits chimiques
  • Un suivi et une assistance en continu pour vous aider à représenter votre produit chimique 

 

 

Vos besoins

Compréhension et gestion de la déclaration et soumission d'un produit chimique 

Au sein d'un marché mondial, il peut être difficile de bien connaître toutes les exigences de conformité pour les déclarations de produit chimique auprès de chaque organisme de réglementation. Vous devez mettre au point les dossiers correctement, utiliser des données pertinentes et respecter des calendriers et des exigences spécifiés. 

Il est également important de savoir si votre produit chimique nécessite une déclaration complète ou si une notification pourrait être appropriée. Cela signifie qu'il faut savoir interpréter les exigences réglementaires, en fonction des propriétés et de l'utilisation de votre produit chimique. Dès la soumission d'un dossier, les déclarants doivent non seulement répondre aux questions de l'organisme de réglementation de manière efficace, mais aussi défendre la déclaration et le dossier. 


Nos capacités

Une déclaration et une soumission réussies pour votre produit chimique, partout dans le monde

Grâce à notre réseau d'experts situés dans des marchés clés sur le continent américain, en Europe et en Asie, nous disposons d'une portée mondiale. Avec un personnel issu du secteur, d'agences réglementaires, de cabinets de conseil et d'instituts de recherche, vous profiterez de notre large éventail de compétences. Nous vous accompagnerons tout au long de la procédure de déclaration et de soumission, en établissant un parcours à la fois efficace et rentable. Il se peut que les étapes suivantes soient nécessaires :

  • Compilation et soumission de dossier
  • Utilisation d'approches de lecture croisée
  • Utilisation d'approches différentes, comme les QSAR
  • Déclarations d'experts et dispenses
  • Mise à disposition et facilitation des lettres d'accès (LdA) aux données disponibles
  • Conception et réalisation d'études de sécurité

Toutes les déclarations et les soumissions sont réalisées afin d'assurer la conformité aux processus et procédures réglementaires. Cela signifie qu'il est nécessaire de mettre au point des arguments scientifiques pertinents, fondés sur des données précises et solides, et ce, d'une manière facilement acceptable par les autorités.

 

Une assistance au-delà de la déclaration et de la soumission

Il se peut que les organismes de régulation s'opposent à votre soumission. C'est alors que notre expertise en matière de défense est inestimable. Nous pouvons vous aider en appuyant vos arguments auprès des organismes de réglementation, par écrit, par téléphone ou en personne, selon vos besoins.

Même après la déclaration et la soumission, il est crucial de toujours veiller à la bonne conformité de la soumission et de continuer à la soutenir. Ceci permet de s'assurer que votre dossier respecte toujours les normes réglementaires en vigueur, afin de maintenir votre produit chimique sur le marché.